Office, Exchange, Windows Server, SQL Server : ce que vous aviez acheté avant reste votre propriété. Nous les rachetons.
Quatre étapes. Vous pouvez vous arrêter à n'importe laquelle.
Uniquement des logiciels Microsoft achetés une fois pour toutes, dans un contrat d'entreprise. Vos ordinateurs et vos serveurs restent chez vous : ce qui se revend, c'est le droit de les utiliser.
Ceux qui faisaient tourner votre messagerie, vos fichiers et vos bases de données avant que tout parte dans le cloud.
Ceux qui étaient installés sur les ordinateurs, poste par poste.
Le droit, acheté personne par personne, de se connecter à ces serveurs. C'est la ligne qu'on oublie le plus — et souvent la plus nombreuse.
Deux exceptions : les logiciels livrés avec un ordinateur (dits OEM) et les abonnements. Un abonnement n'a jamais été à vous — on ne revend pas ce qu'on loue.
Tout le monde se pose la question, et la réponse est clairement établie.
Un logiciel vendu une première fois en Europe peut être revendu. L'éditeur a été payé : il ne peut plus s'opposer à ce que la licence change de mains. C'est la position de la Cour de justice de l'Union européenne depuis 2012. En France, la Cour de cassation a jugé en mars 2024 qu'un logiciel fourni de façon définitive contre paiement est vendu, et non loué.
Une seule condition : vos copies doivent être désinstallées. Vous signez une déclaration en ce sens. Elle fait partie du dossier.
Une seule question : est-ce qu'un logiciel que vous avez acheté ne sert plus ? Une messagerie partie chez Microsoft ou chez Google, un serveur éteint, un logiciel métier remplacé par un service en ligne. Dans tous ces cas, ce que vous avez payé reste à vous. Ces licences n'apparaissent nulle part dans vos comptes, et c'est pour cela qu'on les oublie. Un export de votre portail d'administration suffit à le vérifier. Nous vous aidons à réunir les documents.
Un audit peut arriver dans toute entreprise, que vous ayez vendu ou non. Après l'opération, votre dossier est plus complet qu'avant : vous gardez le contrat, les factures d'origine et la déclaration de désinstallation.
C'est le rôle de votre expert-comptable. Nous lui transmettons toutes les pièces.
Un export de votre portail d'administration, votre contrat et vos factures d'origine. Comptez une heure de votre côté. Le reste est à notre charge : vérifications, dossier, formalités de transfert.
Cela dépend des produits, des versions et des quantités. Nous ne donnons aucun chiffre avant d'avoir vu ce que vous avez. Rien ne vous engage tant que vous n'avez pas une proposition écrite.
Décrivez en deux lignes ce que vous aviez et ce qui a changé. Nous vous disons ce qui, chez vous, peut être revendu.